Conseil municipal - 5 avril 2007
lundi 2 avril 2007 | Archives
SEANCE DU 5 AVRIL 2007
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
18 h 30 à 18 h 45
Appel nominal
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2007
Information sur les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
18 h 45 à 21 h 30 :
COMMUNICATION - ADMINISTRATION – DEMOGRAPHIE– AFFAIRES GENERALES - ANCIENS COMBATTANTS – EDUCATION – RESSOURCES HUMAINES – CULTURE – RELATIONS INTERNATIONALES - ASSURANCES – PATRIMOINE – MARCHES PUBLICS - ACTION ECONOMIQUE - FINANCES – LOGEMENT SOCIAL - URBANISME, AMENAGEMENT et CIRCULATION -ARCHITECTURE et BATIMENTS – VOIRIE.
COMMUNICATION - A. SANTINI
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les exercices 1997 à 2003.
I. ADMINISTRATION – A. SANTINI
1. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société AUCHAN.
II. DEMOGRAPHIE – AFFAIRES GENERALES – ANCIENS COMBATTANTS – M.A. GOUZEL
2. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien général, l’accueil, la surveillance et les travaux de reprise des sépultures du cimetière communal.
3. Travaux de restauration du monument aux morts situé dans le Parc Jean-Paul II. Versement d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie de Saint-Sulpice.
III. EDUCATION – P. KNUSMANN
4. Carte scolaire 2007/2008. Ouvertures et fermetures de classes.
5. Adhésion de la Ville à la Charte des intervenants extérieurs dans les écoles primaires.
6. Approbation d’un avenant à la convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école Voltaire.
7. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le marché de transport scolaire.
8. Renouvellement de la participation de la Ville au dispositif « P@ss92 » proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine, pour l’année scolaire 2007/2008. Approbation des deux conventions correspondantes.
IV. RESSOURCES HUMAINES – P. KNUSMANN
9. Modification du tableau des effectifs.
V. CULTURE – M. BUHLER
10. Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2007 du Musée Français de la Carte à Jouer.
11. Edition 2007 de la Fête du Jeu. Demande de subvention.
VI. RELATIONS INTERNATIONALES – N. PITROU
12. Dénomination du square situé rue du Gouverneur Général Eboué, à l’occasion de la célébration du 25ème anniversaire du jumelage avec la ville italienne de Macerata.
13. Adhésion de la Ville au Programme concerté de promotion et de renforcement de la coopération décentralisée franco-togolaise. Approbation de la convention correspondante avec la commune de Chauray, collectivité chef de file.
VII. ASSURANCES - PATRIMOINE – MARCHES PUBLICS – I. ESTRADE-FRANCOIS
14. Cession du terrain d’assiette et des bâtiments du collège et du gymnase Henri Matisse, sis 27, rue Ernest Renan et du terrain d’assiette et des bâtiments du collège Victor Hugo, sis 22-26, rue Aristide Briand.
15. Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale d’Issy-les-Moulineaux relatif aux services d’assurance. Lancement d’une procédure de marché négocié pour le renouvellement des marchés.
VIII. ACTION ECONOMIQUE – B. PRAUTHOIS
16. Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement.
IX. FINANCES – J.M. SZMARAGD
17. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine.
18. Décision modificative dérogatoire du budget de la commune pour l’exercice 2006.
19. Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2007
X. LOGEMENT SOCIAL – G. MARTIN
20. Modification de la garantie communale accordée à la SA HLM d’Ile-de-France (SADIF) pour l'obtention d'un prêt destiné à la construction de 33 logements aux n°10 à 26 de l’avenue du Bas Meudon.
XI. URBANISME, AMENAGEMENT et CIRCULATION – J.P. PERRIN
21. Approbation d’une convention de mise à disposition de données géographiques entre l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) et la Ville.
22. Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation du stationnement de surface et des parkings de l’Hôtel de Ville et Corentin Celton.
XII. ARCHITECTURE et BATIMENTS - G. MARTIN
23. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de construction de la halte-garderie des Epinettes.
XIII. VOIRIE – L. CROCQUEVIEILLE
24. Approbation d’une convention financière pour les études et les travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité situés rue de l’Egalité, dans la section comprise entre la rue Benoît Malon et la ville de Clamart, ainsi qu’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’enfouissement, à passer avec le SIPPEREC.
21 h 30 : fin de la séance du Conseil Municipal.
Appel nominal
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2007
Information sur les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
18 h 45 à 21 h 30 :
COMMUNICATION - ADMINISTRATION – DEMOGRAPHIE– AFFAIRES GENERALES - ANCIENS COMBATTANTS – EDUCATION – RESSOURCES HUMAINES – CULTURE – RELATIONS INTERNATIONALES - ASSURANCES – PATRIMOINE – MARCHES PUBLICS - ACTION ECONOMIQUE - FINANCES – LOGEMENT SOCIAL - URBANISME, AMENAGEMENT et CIRCULATION -ARCHITECTURE et BATIMENTS – VOIRIE.
COMMUNICATION - A. SANTINI
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les exercices 1997 à 2003.
I. ADMINISTRATION – A. SANTINI
1. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la société AUCHAN.
II. DEMOGRAPHIE – AFFAIRES GENERALES – ANCIENS COMBATTANTS – M.A. GOUZEL
2. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’entretien général, l’accueil, la surveillance et les travaux de reprise des sépultures du cimetière communal.
3. Travaux de restauration du monument aux morts situé dans le Parc Jean-Paul II. Versement d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie de Saint-Sulpice.
III. EDUCATION – P. KNUSMANN
4. Carte scolaire 2007/2008. Ouvertures et fermetures de classes.
5. Adhésion de la Ville à la Charte des intervenants extérieurs dans les écoles primaires.
6. Approbation d’un avenant à la convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques à l’école Voltaire.
7. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le marché de transport scolaire.
8. Renouvellement de la participation de la Ville au dispositif « P@ss92 » proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine, pour l’année scolaire 2007/2008. Approbation des deux conventions correspondantes.
IV. RESSOURCES HUMAINES – P. KNUSMANN
9. Modification du tableau des effectifs.
V. CULTURE – M. BUHLER
10. Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la programmation 2007 du Musée Français de la Carte à Jouer.
11. Edition 2007 de la Fête du Jeu. Demande de subvention.
VI. RELATIONS INTERNATIONALES – N. PITROU
12. Dénomination du square situé rue du Gouverneur Général Eboué, à l’occasion de la célébration du 25ème anniversaire du jumelage avec la ville italienne de Macerata.
13. Adhésion de la Ville au Programme concerté de promotion et de renforcement de la coopération décentralisée franco-togolaise. Approbation de la convention correspondante avec la commune de Chauray, collectivité chef de file.
VII. ASSURANCES - PATRIMOINE – MARCHES PUBLICS – I. ESTRADE-FRANCOIS
14. Cession du terrain d’assiette et des bâtiments du collège et du gymnase Henri Matisse, sis 27, rue Ernest Renan et du terrain d’assiette et des bâtiments du collège Victor Hugo, sis 22-26, rue Aristide Briand.
15. Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale d’Issy-les-Moulineaux relatif aux services d’assurance. Lancement d’une procédure de marché négocié pour le renouvellement des marchés.
VIII. ACTION ECONOMIQUE – B. PRAUTHOIS
16. Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement.
IX. FINANCES – J.M. SZMARAGD
17. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération Arc de Seine.
18. Décision modificative dérogatoire du budget de la commune pour l’exercice 2006.
19. Adhésion de la Commune à divers organismes et associations. Cotisations pour l’année 2007
X. LOGEMENT SOCIAL – G. MARTIN
20. Modification de la garantie communale accordée à la SA HLM d’Ile-de-France (SADIF) pour l'obtention d'un prêt destiné à la construction de 33 logements aux n°10 à 26 de l’avenue du Bas Meudon.
XI. URBANISME, AMENAGEMENT et CIRCULATION – J.P. PERRIN
21. Approbation d’une convention de mise à disposition de données géographiques entre l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) et la Ville.
22. Saisine pour avis de la Commission consultative des services publics locaux en vue du renouvellement de la délégation de service public pour l’exploitation du stationnement de surface et des parkings de l’Hôtel de Ville et Corentin Celton.
XII. ARCHITECTURE et BATIMENTS - G. MARTIN
23. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour les travaux de construction de la halte-garderie des Epinettes.
XIII. VOIRIE – L. CROCQUEVIEILLE
24. Approbation d’une convention financière pour les études et les travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité situés rue de l’Egalité, dans la section comprise entre la rue Benoît Malon et la ville de Clamart, ainsi qu’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’enfouissement, à passer avec le SIPPEREC.
21 h 30 : fin de la séance du Conseil Municipal.
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